RESALINGE, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e, immatricul\u00e9 par le greffe du tribunal de Thonon Les Bains sous le SIREN 985066554. SAS RESALINGE est sp\u00e9cialis\u00e9e dans le secteur d\u2019activit\u00e9 de la blanchisserie-teinturerie de d\u00e9tail. SAS RESALINGE est repr\u00e9sent\u00e9e par Jessy et Martin GAILLARD, co-dirigeant.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent entre la soci\u00e9t\u00e9 RESALINGE et le CLIENT afin de r\u00e9gir le service de location de linge, de vente, de retrait et de livraison d\u2019articles textiles.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019ensemble des prestations fournis par la soci\u00e9t\u00e9 RESALINGE \u00e0 ses CLIENTS et d\u00e9crits ci-apr\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ont pour objet le service de location de linge, de vente, de retrait et de livraison d\u2019articles textiles pour une d\u00e9termin\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales expriment l’int\u00e9gralit\u00e9 des obligations des parties. En ce sens, le CLIENT est r\u00e9put\u00e9 les accepter sans r\u00e9serve. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s’appliquent \u00e0 l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation. RESALINGE et le CLIENT conviennent que les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gissent exclusivement leur relation. RESALINGE se r\u00e9serve le droit de modifier ponctuellement ses conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\n
Le CLIENT garantit qu\u2019il poss\u00e8de pleine capacit\u00e9 pour conclure le pr\u00e9sent contrat en son nom propre et\/ou pour le compte de sa soci\u00e9t\u00e9, qu\u2019il est majeur ou qu\u2019il poss\u00e8de les autorisations n\u00e9cessaires.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ont pour objet de d\u00e9finir les droits et obligations des parties dans le cadre de la location de produits propos\u00e9s par le prestataire. Elles concernent les services suivants : location de linge \u00e0 usage personnel, professionnel, vente de produits accessoires \u00e0 titre principal tels que des couettes, oreillers, al\u00e8ses, linge de lit\u2026 Les pr\u00e9sentes conditions ne concernent que les transactions effectu\u00e9es par le CLIENT situ\u00e9 en France et livr\u00e9s exclusivement sur le territoire fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n
Le CLIENT reconna\u00eet avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9, pr\u00e9alablement \u00e0 la passation de sa commande et \u00e0 la conclusion du contrat, d’une mani\u00e8re lisible et compr\u00e9hensible, des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et de toutes les informations list\u00e9es \u00e0 l’article L. 221-5 du code de la consommation.<\/p>\n\n\n\n
Sont transmises au CLIENT, de mani\u00e8re claire et compr\u00e9hensible, les informations suivantes :<\/p>\n\n\n\n
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le CLIENT doit contacter le site en charge de sa commande \u00e0 l\u2019adresse et par t\u00e9l\u00e9phone ou par mail \u00e0 resalinge@gmail.com.<\/p>\n\n\n\n
Le CLIENT passe sa commande sur resalinge@gmail.com ou par t\u00e9l\u00e9phone \u00e0 partir du catalogue mis \u00e0 sa disposition et au moyen des indications qu\u2019il a fournie (date, localisation, retrait ou livraison). Pour toute commande, le CLIENT accepte et affirme avoir pris connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales accessibles sur le site de location.<\/p>\n\n\n\n
La vente sera consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive :<\/p>\n\n\n\n
En cas de non retrait par le CLIENT de sa commande sur le site de location, ce dernier est inform\u00e9 que RESALINGE pourra se consid\u00e9rer lib\u00e9r\u00e9e de toute obligation une fois le d\u00e9lai de 7 jours calendaire \u00e9coul\u00e9, \u00e0 compter de la mise \u00e0 disposition. Le CLIENT pourra, dans un d\u00e9lai de 72 heures avant la date pr\u00e9vue pour la r\u00e9ception ou la mise \u00e0 disposition de la commande, annuler celle-ci. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des prestations propos\u00e9es. Dans certains cas, notamment d\u00e9faut de paiement, adresse erron\u00e9e ou autre probl\u00e8me sur le compte du CLIENT, RESALINGE se r\u00e9serve le droit de bloquer la commande du CLIENT jusqu’\u00e0 la r\u00e9solution du probl\u00e8me. En cas d’impossibilit\u00e9 de r\u00e9alisation de la prestation notamment en cas d\u2019erreur dans le traitement des commandes ou quant \u00e0 la disponibilit\u00e9 des produits par la plateforme, le CLIENT en sera inform\u00e9 par courrier \u00e9lectronique. L’annulation de la commande de cette prestation et son \u00e9ventuel remboursement seront alors effectu\u00e9s, le reste de la commande demeurant ferme et d\u00e9finitif.<\/p>\n\n\n\n
Pour tout abonnement \u00e0 une offre mensuelle, le forfait sera factur\u00e9 chaque d\u00e9but de mois suivant pour le mois en cours. Les offres d\u2019abonnement sont sans engagement. Pour se d\u00e9sabonner, une demande d\u2019arr\u00eat de l\u2019abonnement doit \u00eatre effectu\u00e9e aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 par mail \u00e0 resalinge@gmail.com ou par t\u00e9l\u00e9phone. Le forfait sera verra donc automatiquement stopper le mois suivant. Tout abonnement d\u00e9marrer au 1er du mois sera factur\u00e9 le mois suivant.<\/p>\n\n\n\n
Le linge lou\u00e9 par le CLIENT est la stricte propri\u00e9t\u00e9 de RESALINGE pendant toute la dur\u00e9e de la location. Le linge est incessible et insaisissable et ne peut \u00eatre transmis \u00e0 un autre CLIENT. Le CLIENT est responsable du linge et de son utilisation jusqu\u2019\u00e0 restitution (21 jours maximum \u00e0 compter de la date du retrait). Il est le garant de sa conservation. Le CLIENT est le seul responsable de toute d\u00e9t\u00e9rioration, perte, vol ou destruction qu\u2019elle qu\u2019en soit la cause.<\/p>\n\n\n\n
Les prestations de location de linge de lit, d\u2019\u00e9ponge ou vente des articles textiles sont propos\u00e9es dans la limite des disponibilit\u00e9s du prestataire. Les articles \u00e0 la location sont disponibles sur site et sont d\u00e9crites et pr\u00e9sent\u00e9es avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant \u00e0 cette pr\u00e9sentation, la responsabilit\u00e9 du prestataire ne pourrait \u00eatre engag\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
RESALINGE s\u2019engage \u00e0 appliquer le tarif valid\u00e9 lors de la commande, les tarifs sont indiqu\u00e9s toutes taxes comprises, la TVA appliquer sur ce tarif est de 20% ainsi que des frais de livraison si il y lieu.<\/p>\n\n\n\n
La commande est payable en un seul fois au retrait de celle-ci.<\/p>\n\n\n\n
Le prix de location des produits se compose d\u2019une partie fixe, correspondant \u00e0 l\u2019engagement de dur\u00e9e de la location. Toute utilisation sup\u00e9rieure \u00e0 cette dur\u00e9e fera l\u2019objet d\u2019une facturation compl\u00e9mentaire. Les factures sont \u00e9mises d\u00e8s r\u00e9ception des biens lou\u00e9s par le CLIENT.<\/p>\n\n\n\n
Le r\u00e8glement des factures est exigible d\u00e8s leur r\u00e9ception. La ou les factures du CLIENT sont envoy\u00e9s par mail. Le CLIENT est inform\u00e9 que la restitution anticip\u00e9e du linge par rapport \u00e0 la dur\u00e9e de location choisie par lui ne donnera lieu \u00e0 aucune r\u00e9duction du prix fix\u00e9 lors de la conclusion du contrat.<\/p>\n\n\n\n
Une pr\u00e9-autorisation sur la carte bancaire, du montant de la valeur des articles lou\u00e9s (bar\u00e8me ci-dessous), sera demand\u00e9e pour toute validation de la prestation. Celle-ci sera cl\u00f4tur\u00e9e au retour du linge, ou encaiss\u00e9e \u00e0 d\u00e9faut de retour selon les conditions de l\u2019article 11<\/p>\n\n\n\n
Lors du retrait ou de la livraison, si un article est abim\u00e9, tach\u00e9, le CLIENT aura 48h pour nous faire parvenir sa r\u00e9clamation par mail avec photo \u00e0 l\u2019appui. Un avoir ou un \u00e9change sera valid\u00e9 en contrepartie. Si la r\u00e9clamation intervient en dehors de ce d\u00e9lai, elle sera consid\u00e9r\u00e9e comme non valide.<\/p>\n\n\n\n
Le CLIENT s\u2019engage \u00e0 utiliser le linge lou\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 sa destination usuelle et \u00e0 ne rien faire ou laisser faire qui puisse le d\u00e9t\u00e9riorer. Pendant toute la dur\u00e9e de mise \u00e0 disposition, le CLIENT est tenu de prot\u00e9ger le linge contre toute d\u00e9gradation, vandalisme, surcharge, intemp\u00e9ries, pluies, vent, neige, gel\u2026 De m\u00eame, il doit apporter tous ses soins \u00e0 l\u2019usage, \u00e0 la conservation, en bon \u00e9tat du linge lou\u00e9s. Le CLIENT s\u2019interdit formellement d\u2019entretenir par une autre entreprise, sous quelque pr\u00e9texte que ce soit, du linge ou des v\u00eatements appartenant \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 RESALINGE. Toute violation de cet engagement l\u2019exposerait \u00e0 payer imm\u00e9diatement la valeur de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des articles mis par la soci\u00e9t\u00e9 RESALINGE \u00e0 sa disposition. En cons\u00e9quence de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, tout dommage occasionn\u00e9 au textile par usage anormal, n\u00e9gligence, ou plus g\u00e9n\u00e9ralement non-respect des recommandations, ci-dessus, le CLIENT s\u2019engage \u00e0 indemniser RESALINGE de cette perte selon le bar\u00e8me ci-apr\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n
En cas de difficult\u00e9s, ou de changement, dans les conditions ou dans les d\u00e9lais de restitution du linge, le CLIENT s\u2019engage \u00e0 informer le site dont il d\u00e9pend.<\/p>\n\n\n\n
En cas de retard de restitution, ou en cas de restitution d\u2019un linge d\u00e9t\u00e9rior\u00e9 de quelque mesure que ce soit, il sera factur\u00e9 au client le montant de remplacement par article pr\u00e9lev\u00e9 sur La pr\u00e9-autorisation (Articles PU TTC en Euros) :<\/p>\n\n\n\n
La dur\u00e9e maximale de location est de 21 jours \u00e0 compter de la date de retrait de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Le CLIENT accepte d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 que les sommes factur\u00e9es en cas de retard ou de non-restitution soient pr\u00e9lev\u00e9es sur la pr\u00e9- autorisation bancaires du client valid\u00e9 lors de la vente.<\/p>\n\n\n\n
Le CLIENT est inform\u00e9 que RESALINGE proc\u00e8de \u00e0 la location de son linge dans des sacs \u00e0 linge afin de pr\u00e9server et d\u2019identifier celui-ci. Le CLIENT doit restituer celui-ci-en m\u00eame temps que son linge, faute de quoi il sera redevable de r\u00e9gler cette non-restitution selon le bar\u00e8me ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n
RESALINGE garantit le CLIENT contre tout d\u00e9faut de conformit\u00e9 des services et tout vice cach\u00e9 provenant d’un d\u00e9faut de conception ou de fourniture desdits services \u00e0 l’exclusion de toute n\u00e9gligence ou faute du CLIENT. En tout \u00e9tat de cause, au cas o\u00f9 la responsabilit\u00e9 du prestataire serait retenue, la garantie du prestataire serait limit\u00e9e au montant HT pay\u00e9 par le CLIENT pour la fourniture des services.<\/p>\n\n\n\n
Le transfert de propri\u00e9t\u00e9 et des risques de perte et de d\u00e9t\u00e9rioration s’y rapportant sera r\u00e9alis\u00e9 apr\u00e8s paiement du prix par le CLIENT. Les produits voyagent aux risques et p\u00e9rils de RESALINGE. Le CLIENT est seul responsable de toute d\u00e9t\u00e9rioration, perte vol ou destruction quelqu\u2019un soit la cause. RESA LINGE conserve l\u2019enti\u00e8re propri\u00e9t\u00e9 pour son compte.<\/p>\n\n\n\n
Toutes circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 des parties, emp\u00eachant l’ex\u00e9cution dans des conditions normales de leurs obligations, sont consid\u00e9r\u00e9es comme des causes d’exon\u00e9ration des obligations des parties et entra\u00eenent leur suspension. La partie qui invoque les circonstances vis\u00e9es ci-dessus doit avertir imm\u00e9diatement l’autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.<\/p>\n\n\n\n
Nous garantissons la protection de vos donn\u00e9es personnelles, en conformit\u00e9 avec la loi en vigueur.<\/p>\n\n\n\n
Nous utilisons vos donn\u00e9es pour vous fournir les produits et services que vous souhaitez.<\/p>\n\n\n\n
A ce titre, voici les huit principes auxquels veillent Resalinge et l\u2019ensemble de ses collaborateurs :<\/p>\n\n\n\n
La pr\u00e9sente charte de confidentialit\u00e9 s\u2019applique pour l\u2019ensemble de la soci\u00e9t\u00e9 Resalinge et de ses collaborateurs.<\/p>\n\n\n\n
Le responsable de traitement des donn\u00e9es est Monsieur GAILLARD Martin, pr\u00e9sident et co-fondateur de la soci\u00e9t\u00e9 Resalinge.<\/p>\n\n\n\n
Si une ou plusieurs stipulations des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont tenues pour non valides ou d\u00e9clar\u00e9es telles en application d’une loi, d’un r\u00e8glement ou \u00e0 la suite d’une d\u00e9cision d\u00e9finitive d’une juridiction comp\u00e9tente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur port\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont soumises \u00e0 l’application du droit fran\u00e7ais, \u00e0 l’exclusion des dispositions de la convention de Vienne. Il en est ainsi pour les r\u00e8gles de fond comme pour les r\u00e8gles de forme. En cas de litige ou de r\u00e9clamation, le CLIENT s’adressera en priorit\u00e9 au prestataire pour obtenir une solution amiable. Si elles n\u2019y parviennent pas, les parties soumettront le litige aux Tribunaux du ressort du si\u00e8ge social du prestataire soit le tribunal de commerce de Thonon Les Bains. Article 22 \u2013 R\u00e9tractation Le code de la consommation offre au consommateur et aux entreprises (dans les conditions de l\u2019article L121-16-1 III) un droit de r\u00e9tractation pendant une dur\u00e9e de 14 jours \u00e0 compter de la conclusion du contrat (prestation de service), \u00e0 la condition que la prestation de service de location livraison du linge n\u2019ait pas \u00e9t\u00e9 ex\u00e9cut\u00e9e pendant ce d\u00e9lai, ou \u00e0 compter de la r\u00e9ception des biens (vente de biens). Ce droit de r\u00e9tractation peut \u00eatre exerc\u00e9 par envoi simple \u00e0 l\u2019adresse suivante, resalinge@gmail.com, en mentionnant que le CLIENT entend user de ce droit de mani\u00e8re non \u00e9quivoque. En cas d’exercice du droit de r\u00e9tractation dans le d\u00e9lai susvis\u00e9, sont rembours\u00e9s le prix de la prestation de service achet\u00e9e. Les frais de retour sont \u00e0 la charge du prestataire. Le remboursement sera effectu\u00e9 dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception, par le prestataire, des produits retourn\u00e9s par le CLIENT dans les conditions pr\u00e9vues ci-dessus. En cas d’exercice du droit de r\u00e9tractation dans le d\u00e9lai susvis\u00e9, sont rembours\u00e9s le prix de la prestation de service achet\u00e9e. Les frais de retour sont \u00e0 la charge du prestataire. Le remboursement sera effectu\u00e9 dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception, par le prestataire, des produits retourn\u00e9s par le CLIENT dans les conditions pr\u00e9vues ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n
LE 28 MAI 2024<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
PREAMBULE RESALINGE, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e, immatricul\u00e9 par le greffe du tribunal de Thonon Les Bains sous le SIREN 985066554. SAS RESALINGE est sp\u00e9cialis\u00e9e dans le secteur d\u2019activit\u00e9 de la blanchisserie-teinturerie de d\u00e9tail. SAS RESALINGE est repr\u00e9sent\u00e9e par Jessy et Martin GAILLARD, co-dirigeant. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent entre la soci\u00e9t\u00e9 RESALINGE et le CLIENT […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":57,"menu_order":1,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-107","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.resalinge.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/107","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.resalinge.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.resalinge.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.resalinge.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.resalinge.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=107"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.resalinge.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/107\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":108,"href":"https:\/\/www.resalinge.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/107\/revisions\/108"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.resalinge.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/57"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.resalinge.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=107"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}